Bureau des domaines de Kati : Le chef balayé…

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Publié le jeudi 8 octobre 2015 | Mali Demain

© aBamako.com par Androuicha
Point de presse du ministre des affaires foncières et des domaines de l`Etat
Bamako, le 27 juillet 2015 au cabinet du ministère des affaires foncières et des domaines de l`Etat. Le ministre Mohamed Ali Bathily a tenu un point de presse au sujet de la démolition des constructions illicites deSouleymanbougou en commune I du district de Bamako.

Le département des Domaines et des Affaires foncières est entrain de connaître une mue de par la volonté inébranlable du nouveau locataire, Me Mohamed Aly Bathily, qui veut dit-il, assainir ce secteur ultra-sensible. C’est fort de cette volonté que des chefs de services sont relevés, d’autres mutés sans sommation. C’est le cas, du chef de bureau des Domaines et du cadastre de Kati, M. Ibrahim Simpara qui avec son équipe avait certes réussi des résultats mais ne pouvaient faire l’affaire du nouveau locataire du département. Votre journal a tenté de comprendre.
Le cercle de Kati constitue pour les spécialistes, la ceinture de la capitale Bamako car, elle couvre 16 900 km2 pour 37 communes qui sont couvertes par des bureaux spécialisés des domaines et du cadastre relevant de Kati. L’équipe sortante de Simpara qui est arrivée « aux commandes » en 2011, a mis en place un programme de couverture des 37 communes.
C’est ainsi que 11 communes à pression foncière forte, ont reçu l’installation de 11 bureaux spécialisés qui permettent aux maires de bien gérer les affaires foncières. Il s’agit de Sangarébougou, Moribabougou, N(Gabakoro-Droit, Dialakorodji, Safo, Mountougoula, Baguinéda, Sanakoroba, Diago (couvre Dio et Kombila), Kati, Kalaban-Coro, le Manden.
La mission de ces bureaux spécialisés consiste à apporter des conseils aux maires qui ont des difficultés dans la gestion du foncier. Selon nos informations, la présence des chefs de bureaux, a permis d’améliorer la gestion foncière ainsi que els recettes du bureau de Kati. Aussi, les domaines sont présents auprès du Préfet de Kati qui intervient dans l’attribution des terrains.
Augmentation des recettes
C’est fort de l’assainissement du secteur que les recettes des domaines de Kati, malgré la suspension, ont dépassé les trois milliards de nos francs prévus en 2014. Idem en 2013, plus de 4 milliards de FCFA. Ces résultats ont été possible grâce aussi, différentes cessions de formations du personnel qui en a tant besoin. C’est le lieu de rappeler le caractère obsolète des textes régissant le foncier et qui datent de 2000, à en croire nos informations et qui ressemblent à ceux du colonisateur, donc en sont pas adaptés à la situation politique et économique actuelle. Aussi, faut-il le noter, il y a une insuffisance notoire de cessions de formations et de recyclage du personnel qui doit être outillé, explique un spécialiste.
Conflits fonciers
Selon des spécialistes, des conflits fonciers ne sont pas à écarter entre le service des domaines, des particuliers car, le droit coutumier et celui moderne ne sont pas branché au législateur ; absence décrets ; créer les conditions et procédures de constations de droits fonciers coutumiers ; une commission en charge de constater ces droits coutumiers et procédures suivant devant cette commission ; non maîtrise de l’assiette fiscale provoquant des conflits de compétence avec els Impôts, la Géologie, les Mines et les Eaux et Forêts qui recouvrent aussi, des recettes revenant aux domaines.
Il s‘avère aussi, que l’absence de géo référence de bases de données, de coordonnées GPS actuelle, depuis le temps colon à 2005, sont à la base de conflits fonciers. En clair, il s’avère que toutes ces données ne sont pas répertoriées dans les bases de contrôle des domaines et du cadastre de Kati à telle enseigne que de nos jours, il y a 19 000 Titres Fonciers conflictuels en souffrance. C’est pour cela, nous explique-t-on, le bureau de Kati sous la houlette de Simpara avait proposé de rattacher ces TF à sa base de données afin d‘éviter tout conflit de chevauchement avec d’autres TF.
Le chef balayé…
Malgré ses qualités de travailleur, l’Inspecteur des Impôts, M. Ibrahim Simpara, vient d’être remercié par Me Mohamed Aly Bathily pas parce qu’il ne s’est pas distingué, mais parce que le jeune est rigoureux. Et pour cause !
En sept années de présence dans la région de Koulikoro, et singulièrement comme chef de bureau des domaines de Kati, Ibrahim et son équipe dérangeaient, à en croire nos sources. Sortant de la FSJE, promotion 2004, major toute filière confondue, Ibrahim Simpara, admis à la Fonction Publique en tant qu’Administrateur Civil et Inspecteurs des impôts (il était parmi les 6 admis sur 2000 candidats), s’est battu durant son séjour pour doter ce bureau d’outils de travail et de canevas; bref séjour à la Direction Nationale des Domaines et du Cadastre en 2003, il sera muté à Kati en 2011 au compte de le direction régionale des domaines et du cadastre de Koulikoro où il a occupé beaucoup de fonctions dont celui de chef du contentieux et s’occupait de toutes les tâches, a été remplacé par el directeur régional des domaines et du cadastre de Kidal avec domicile à Bamako.
Bathily veut insuffler du sang neuf…
Les raisons de son remplacement n’ont pas été expliquées mais il s’avère que Bathily veut insuffler du sang neuf au bureau de Kati, très sensible et complexe compte tenu de la superficie à gérer, nous explique-t-on. Pour certains, le Ministre Bathily a balayé le jeune Inspecteur craignant pour son intégrité et sa foi de respect profond des textes. « Vous savez, Simpara est intraitable sur l’application des textes », nous a confié un travailleur du secteur. En attendant, Ibrahim Simpara devra faire la passation de service avec un collègue qu’il connait bien. Et la visite du Ministre Bathily, a levé le voile sur vraies ses intentions.
Wait and see !
Ardo