Nord-Mali : Le manganèse d’Ansongo au cœur d’un scandale d’État

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Publié le mardi 20 octobre 2015 | le Temoin

© Autre presse par DR
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Deux géants chasseurs de mines se livrent un combat acharné pour le contrôle d’une immense ressource de manganèse découverte dans la petite localité de Tassiga. Et, un intérêt pouvant engendrer et générer un autre, leur confrontation a pu entrainer dans son sillage de hauts responsables maliens, naturellement trop faibles devant la tentation aux bakchich, la corruption et l’achat de conscience, surtout quand la ressource publique fait figure de mine de ripaille. Celle de Tassiga a produit visiblement à boire et à manger, s’il faut en juger par un triomphe spectaculaire des méthodes frauduleuses sur le droit.

En attendant les manifestations de convoitises de plus grande envergure, ce sont les échos du riche sous-sol du Cercle d’Ansongo, en 7ème région du Mali (Gao), qui retentissent à des milliers de kilomètres du septentrion. C’est en effet l’affaire qui commence à défrayer la chronique dans le monde des affaires, pendant que les populations locales se relèvent péniblement des blessures, tribulations et supplices infligées par la rébellion touarègue et l’invasion djihadiste.

Le dossier remonte à Décembre 2008, date à laquelle un premier permis d’exploration N°008-3720 a été délivré à M. Ronald Slaughter pour le compte d’une société de droit du BAHAMAS, dénommée Metal Mass PTY LTD. L’arrêté en question le qualifie pour des recherches de manganèse, qui se sont finalement conclues par la découverte d’un gisement assez rentable et alléchant. La société n’a d’ailleurs pas hésité à mettre la main à la poche pour exploiter la mine. Elle a ainsi requis et obtenu le permis d’exploitation accordée par décret N°2011-441 du 15 Juillet 2011. 5600 tonnes de manganèse ont par la suite surgi du sous-sol de Tassiga grâce à Metal Mass, qui a eu recours, pour ce faire, aux services de centaines d’employés locaux.

Mais à peine entamée, la belle aventure a dû être interrompue par le déclenchement de la rébellion suivie de l’invasion djihadiste, contraignant ainsi Ronald Slaughter et sa société à renoncer à l’exportation des premiers échantillons aux fins d’un test de qualité métallurgique. Ce n’est pas tout. Dans la foulée, ses importants investissements et matériels lourds ont été impitoyablement saccagés ou pillés par les assaillants auxquels les forces de sécurité maliennes n’ont pu résister.

Tout indique, en définitive, que l’interruption du projet a été imposée à l’investisseur étranger par un cas de force majeur et non par volonté de se soustraire aux engagements conventionnels en vertu desquels l’autorisation ne peut faire l’objet d’un retrait qu’en cas de non-respect du cahier des charges.

C’est du moins la perception de M. Slaughter qui, aussitôt le calme revenu dans la zone, s’est chargé d’écrire aux autorités pour demander la reprise des activités à commencer par l’exportation des premiers échantillons du manganèse de Tassiga.

En voulant rebondir dès les premières heures de la fin de l’occupation, le Pdg de Metal Mass sans doute n’avait-il pas compté avec les intentions peu décentes d’un partenaire, en l’occurrence Gregor Theiser. Depuis Niamey où il est installé, cet Autrichien apparemment très controversée, qui n’aurait pas bonne presse à l’international, a mis en branle une puissante machine de récupération de l’immense ressource minière de Tassiga, au nom de l’une des trois filiales ouest-africaines de Metal Mass. L’intéressé tirait ainsi profit et argument d’un bouleversement survenu dans le rapport des forces à Bahamas où Ronald Slaughter, son Pdg et associé à Metal Mass, a perdu le statut d’actionnaire principal. Qui plus est, Metal Mass PTY LTD, a cessé d’exister juridiquement par la même occasion, conséquence de sa dissolution en tant que société de droit australien.

Comme il est loisible de le constater, il s’agit d’un véritable tour de poker tel qu’on n’en connait au Mali que par les feuilletons de télévision. Un épisode va toutefois se jouer au Mali car les adversaires de M. Slaughter (titulaire du permis d’exploitation), pour les besoins de la cause, ne manqueront ni de bol ni du répondant nécessaire pour mettre certaines autorités maliennes dans leur giron. Le coup de piston tant espéré est venu du dernier Premier ministre de la Transition et de son ministre des Mines de la même époque.

En décembre 2012, pendant que les stratégies internationales se déployaient pour libérer le septentrion de l’invasion islamiste, Django CISSOKO et Amadou Baba SY étaient visiblement obsédés par le profit qu’on peut tirer des richesses matérielles du Nord. Il se tramait en effet une discrète procédure de cession du permis d’exploitation détenu par le Pdg de Metal Mass au profit de son ancienne filiale malienne, Mali Manganèse S.A. Un décret N°718/PM-RM du 20 Décembre 2012 est ainsi intervenu en lieu et place du décret N°441/PM-RM de 2011 en ces termes : «Est autorisée la cession au profit de la Société Mali Manganèse S.A du permis d’exploitation de manganèse attribué par Décret N°2011-441/PM-RM dans la zone de Tassiga (Cercle d’Ansongo) à la Société Metal Mass PTY LTD …».

Il n’en fallait pas plus pour déclencher une procédure judiciaire qui, dans un premier temps, a mis à nu toutes les insuffisances de la mesure assumée par le Pm Django CISSOKO et le ministre Amadou Baba SY : aucune faute reprochable au détenteur du permis n’est évoquée dans ledit décret, laquelle mesure n’est par ailleurs même pas cacheté, pas plus qu’elle n’a pris soin d’abroger le décret qu’elle prétend supplanter. Conséquence : la section administrative de la Cour suprême du Mali, sous la houlette de son président Beyla BA, n’a pas hésité à se prononcer, notamment par Arrêt en date du 18 Février 2015, pour son annulation et son retrait pure et simple de l’ordonnancement juridique. La haute juridiction malienne en a conclu, en outre, que le décret de Django CISSOKO représente «un danger pour la sécurité juridique des affaires».

– Les ministre Boubou CISSE et Mamadou DIARRA accompagnent la cadence

Aussi cinglant qu’il puisse paraitre, l’arrêt de la section administrative de la Cour suprême ne marquera pas la fin du litige, loin s’en fallait. Le processus d’extorsion du permis d’exploitation de M. Slaughter, en vue de sa réattribution à Mali Manganèse S.A, va derechef prospérer auprès de la même section administrative autrement constituée, à la différence près du conseiller Sambala TRAORE, qui a siégé pour les deux décisions contradictoires.

En effet, faisant suite à un recours en révision introduit pour le compte de Mali Manganèse par le biais son conseil, le SCPA juri-partner, ladite juridiction, sous l’égide du magistrat David Sagara, a décidé de reconsidérer l’Arrêt n°O43 en faisant droit à une exception jadis ressasser sans succès par les requérants en position de défenderesse. Il s’agit, en l’occurrence, de la forclusion de Metal Mass PTY LTD, dont le recours contre la cession controversée du permis d’exploitation intervenait en dehors des délais juridiquement admis en la matière.

Ainsi, à la différence de la décision antérieure du précédent collège, un autre arrêt (n°126 du 08/05/2015) a décidé d’ignorer royalement les circonstances et multiples violations caractéristiques du décret controversé de Django CISSOKO. Lequel, en plus de présenter des failles évidentes, n’a jamais été signifié à M. Slaughter de Metal Mass, détenteur initial du permis d’exploitation. Ce dernier, selon toute évidence, n’en a eu connaissance qu’à la faveur d’une rencontre arrachée de haute lutte avec les autorités de tutelle, après avoir longtemps esquivé l’investisseur étarnger et rechigné à prendre langue avec lui sur l’avenir de la mine de Tassiga.

La chose présente en réalité toutes les caractéristiques d’un hold-up commercial : un décret sans armoiries de la République émanant du Premier ministre d’un régime exceptionnel dans un pays en pleine crise où un justiciable, quoique dépourvu de la plénitude de ses moyens de droit, se voit contraint d’en supporter injustement les dépens.

Mais le bouleversement spectaculaire du dossier semble avoir des liens très étroits avec un certain séjour du ministre des Mines et de son collègue des investissements en Afrique du Sud, dans le cadre d’une Conférence sur les Mines. C’est là, selon nos confidences, que Boubou Cissé et Me Diarra ont pris langue avec le directeur de Callobonna Ressources, Jeff Williams, avec qui il a été convenu de la reprise du projet de Tassiga aussitôt après le début des négociations de paix avec la Rébellion. Calabonna Ressources n’est au fait qu’un puissant partenaire du nouvel acquéreur de la mine, le bénéficiaire du décret controversé annulé par la Cour suprême le 18 février 2015. Mais, la machine de réhabilitation, concomitamment déclenchée depuis l’Afrique du Sud, va s’accélérer dès le retour des deux ministres au bercail pour se conclure, le 5 Mai 2015, par l’arrêt de révision au profit de Mali Manganèse que le Contentieux de l’Etat, jusque-là silencieux dans le dossier, s’est chargé de défendre vaillamment pour le compte Mali Manganèse.

Pour autant, le détenteur américain du permis d’exploitation de la mine de Tassiga, Ronald Slaughter, ne s’avoue pas vaincu. Aux dernières nouvelles, un puissant arsenal vient d’être activé par son pays d’origine en vue d’obtenir qu’il recouvre par les voies diplomatiques ce qu’il a perdu par indécence administrative et judicaire.

En attendant de voir si les arrangements de coulisses vont déboucher sur un dénouement heureux de l’affaire, tous sont d’ores et déjà scandalisés par le caractère flagrant et éhonté de la partition jouée par le rouage étatique.