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Les douanières 2015 : Un taux de recettes de 106,7%
Publié le jeudi 4 fevrier 2016  |  Le Prétoire
Remise
© aBamako.com par A.S
Remise de matériels à la Douane
Bamako, le 21 aout 2015 le Ministre des Finances Mamadou Igor Diarra a remis des matériels à la Douane




Chapeau au Directeur Général des douanes et à son équipe pour les résultats réalisés en 2015. Ce, malgré un environnement de déflation particulière avec la chute du cours du pétrole et la reprise économique très timide sur le plan international. Les services des douanes ont réalisé à la date du 31 décembre 2015, sur le cordon douanier, des recettes chiffrées à 480,114 milliards FCFA pour des prévisions de 450 milliards FCFA, soit un écart positif de 30,114 milliards F CFA et un taux de réalisation des prévisions de 106,7%.

L’année 2015 a été une année très éprouvante sur le plan économique dans le monde entier en général et au Mali en particulier. L’environnement était caractérisé par une morosité de l’activité économique, malgré les contraintes qui vont avec, les douanes maliennes ont clôturé l’année en apothéose. Le bilan de l’année en dit long sur cette performance.

Depuis sa nomination à la tête des douanes du Mali, l’Inspecteur général Modibo Kane Keïta a engagé une thérapie de choc avec la restructuration des services des douanes et en nommant des cadres dévoués et engagés à la tête des différents départements des douanes. Cette stratégie s’est avérée très concluante au vu des résultats engrangés mois après mois.



Une activité économique mondiale timide

L’économie mondiale semble avoir profité en 2015 de la contraction du prix du baril de pétrole. Les fluctuations du cours du pétrole (baisse) et des taux de change ont fait des gagnants et des perdants.

La croissance mondiale devrait se situer à 3,5% en 2015 contre 3,4% en 2014 et des perspectives de 3,8% en 2016, confirmant ainsi la reprise même timide de l’activité économique mondiale. Cette reprise est diversement ressentie dans les pays.

Les pays exportateurs de pétrole, pour lesquels les recettes pétrolières représentent généralement une part considérable du total des recettes budgétaires, sont confrontés à des chocs de plus grande envergure par rapport à leur économie. Ceux qui ont profité des prix plus élevés du passé pour accumuler des ressources considérables et qui disposent d’un espace budgétaire peuvent laisser filer leur déficit budgétaire et utiliser ces ressources pour ajuster progressivement leurs dépenses publiques en fonction de la baisse des prix. Pour les autres, le principal moyen d’atténuer l’impact du choc sur leur économie sera de laisser leur monnaie se déprécier considérablement.

Des pays importateurs comme le Mali devraient profiter de la hausse des revenus réels des consommateurs et de la baisse des coûts de production des produits finis. Dans ces pays, selon le FMI, il devrait y avoir des chocs se situant entre +0,4% et +0,7% sur le PIB en 2015.

La baisse des prix du pétrole pourrait offrir une occasion de réformer les subventions et les taxes énergétiques tant dans les pays exportateurs que dans les pays importateurs.

Des résultats flatteurs

Après les résultats peu flatteurs de la Direction Générale des Douanes en matière de recettes en 2014, les prévisions de recouvrement des recettes douanières au titre de l’année 2015 ont été initialement fixées à 430,5 milliards FCFA dont 104,380 milliards F CFA sur les produits pétroliers et 326,120 milliards FCFA sur les autres marchandises. Dans le cadre du projet de Loi de Finances rectificative, ces prévisions ont été revues à la hausse courant avril 2015 et portées à 450 milliards FCFA, soit 151 milliards FCFA sur les produits pétroliers et 299 milliards F CFA sur les autres marchandises.

En hausse de 32% environ par rapport aux réalisations de 2014, soit une valeur nominale de +108,4 milliards de FCFA, ce niveau prévisionnel des recettes douanières affiche la volonté des autorités budgétaires de fonder l’effort de reconstruction sur les ressources internes. Mais aussi par la capacité du nouveau Directeur général de mobiliser les recettes en dépassant les prévisions.

Des stratégies pour booster les recettes

Pour la réalisation des objectifs de recettes qui lui sont assignés dans la Loi de Finances rectificative 2015, la Direction Générale des Douanes a mis en œuvre un certain nombre de mesures qui, combinées avec les avantages judicieusement exploités de la conjoncture économique internationale, notamment la baisse du prix du pétrole, ont donné des résultats assez satisfaisants. Pour ce faire, l’expérimenté Inspecteur des douanes, Modibo Kane Keïta, a adopté des stratégies au titre desquelles on peut citer, entre autres, l’amélioration de la prise en charge des marchandises, l’apurement systématique des T1 et des manifestes; la meilleure exploitation des résultats du scanning: renforcer l’exploitation des résultats du scanning; la meilleure évaluation des marchandises: Application rigoureuse du PVI; la compétence des bureaux avec la proscription, la domiciliation au Bemex et au BRE des déclarations relevant du régime commun.

La mise en place de cette stratégie a permis d’avoir des réalisations de 2015 en hausse de 40,5% par rapport aux réalisations de 2014, soit un écart nominal de 138,5 milliards de F CFA. Les recettes mensuelles culminent à 45,9 milliards de F CFA en décembre 2015.

Comme précédemment dit, ce résultat fait suite à l’effort managérial apporté à la prise en charge des marchandises dans les structures de dédouanement, ce qui a permis de soutenir les effets positifs de la baisse des prix fournisseurs du pétrole.

Le bureau du pétrole a carburé en 2015

Sur une prévision de 151 milliards F CFA, il a été réalisé sur les produits pétroliers 189,3 milliards F CFA, soit un excédent de 38,3 milliards F CFA et un taux de réalisation des prévisions de 125,4% au niveau du bureau du pétrole des douanes.

Cette performance est surtout due au niveau satisfaisant des prélèvements fiscaux sur les produits pétroliers, profitant de la tendance à la baisse du cours du pétrole sur le marché international.

La cause fiscale ne pourra pas à elle seule expliquer cette tendance haussière des recettes sur les produits pétroliers, il y a aussi un effet volumique. En effet, l’amélioration de la gestion du sous-secteur a permis de réaliser une nette augmentation des volumes TTC mis à la consommation, lesquels constituent la base de la taxation de ces produits au cordon douanier. Ainsi, suite à cette politique managériale, il a été réalisé en moyenne 72,5 millions de litres par mois de mise à la consommation TTC de produits pétroliers en 2015, contre une moyenne de 57 millions de litres en 2014 et un niveau prévisionnel de 62 millions de litres en 2015.

Rappelons qu’en 2015, les mises à la consommation mensuelles TTC atteignent leur pic en avril avec 87,2 millions de litres.

Les produits non pétroliers ont assuré

Les recettes sur les produits non pétroliers en 2015 sont de 290,8 milliards F CFA pour des prévisions de 299 milliards F CFA, soient un écart négatif de 8,2 milliards F CFA et un taux de réalisation des prévisions de 97,3%.

En hausse de 14,7% par rapport à 2014, les recettes sur les marchandises solides ont beaucoup souffert de la timidité de l’activité économique notamment dans le secteur minier.

Les recettes sur les marchandises solides, contrairement à celles sur les produits pétroliers, n’ont pas bénéficié de conjoncture favorable. Elles ont été fortement affectées par les conséquences de la morosité de l’activité économique, notamment la contraction de l’activité minière qui s’est traduite en une régression des importations des sociétés minières. Il faut aussi noter la forte contraction des importations de cigarettes, ce qui a eu un impact négatif sur le niveau des recettes sur les solides en 2015. N’eussent été les améliorations consentis dans le cadre de la prise en charge des marchandises, le résultat serait moindre.

Un objectif de 512 milliards F CFA pour 2016

En termes de perspectives, l’objectif assigné aux douanes maliennes est très costaud mais pas au dessus de leurs moyens. Les prévisions de recettes 2016 de la Direction Générale des Douanes sont élaborées à partir des résultats du cadrage macroéconomique 2016 de l’économie malienne, partagé avec la mission du Fonds Monétaire International (FMI) d’avril 2015 et des éléments conjoncturels pertinents.

Les recettes douanières au titre du Projet de Loi de Finances 2016 sont fixées à 512 milliards F CFA, dont 323,6 milliards F CFA sur les marchandises solides et 188,4 milliards F CFA sur les produits pétroliers.

La réalisation de cet objectif budgétaire impose à la Direction Générale des Douanes des recettes mensuelles moyennes de 42,7 milliards de F CFA, ce qui reste à sa portée si l’on connait la qualité de l’homme qui préside aux destinées des douanes du Mali. Il a déjà eu à le prouver par le passé. Sa capacité de réalisation de recettes est un fait dont il a, seul, le secret. Cependant, cet objectif, pour se réaliser, a besoin de l’accompagnement de tous, notamment du personnel douanier et du Cabinet du ministre de l’Economie et des Finances.

Harber MAIGA
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