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D’un régime présidentiel fort à un régime institutionnel solide : Telle devrait être la nouvelle orientation de la loi fondamentale du Mali
Publié le vendredi 24 fevrier 2023  |  Le Tjikan
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Pour rappel, le régime présidentiel est un régime politique fondé sur le principe de la séparation entre les trois branches du pouvoir : l’exécutif, le législatif et le judiciaire. Le chef de l’État (président), qu’il soit élu ou désigné d’une manière autoritaire, n’est pas responsable devant le corps législatif ; il n’y siège d’ailleurs pas. Il dirige l’exécutif et détient des pouvoirs importants et effectifs. Dans le cas d’un régime présidentiel classique, le président ne peut d’ailleurs dissoudre la ou les deux chambres (exemple : États-Unis). L’exécutif et le législatif agissent donc mutuellement comme des contrepoids « check and balance». (Réf : Perspective Monde Outil pédagogique des grandes tendances mondiales depuis 1945 École de politique appliquée Faculté des lettres et sciences humaines Université de Sherbrooke, Québec, Canada). Au Mali, contrairement au cas américain, le président de la République a la possibilité de dissoudre l’Assemblée nationale. Une institution est l’organisation d’un corps administratif. Elle est mise en place par la constitution, les lois, les règlements et les coutumes (réf : Voir droit constitutionnel, institutions européennes, régime présidentiel). Quant au régime d’institutions solides, c’est la prééminence des institutions dans la gouvernance à travers un ordre de succession préétabli avec le président et le vice-président en premiers, suivis du président de l’Assemblée nationale et, en dernier recours, le président de la Cour suprême, mais aussi leur interconnexion, les pouvoirs les limites de chaque institution.

Au Mali, l’histoire de la gouvernance retient à ses origines deux personnalités : Soumaoro DIARISO dit KANTE, Roi du Sosso, précurseur de Soundiata KEÏTA, Empereur du Mali au XIIIème siècle. Soumaoro, souverain du Moyen-Âge, aurait dompté le fer pour des fins domestiques, de vassalité, d’annexion territoriale et de moyens de protection du royaume contre la traite négrière arabo-berbère et l’esclavage. D’un fédérateur, trop en avance sur son temps par son intelligence, il serait, selon les tariks (les écrits) arabo-berbères et la tradition orale (Wa KAMISSOKO, Youssouf Tata CISSE, Camara Laye, Djibril TamsirNiane, Joseph KiZerbo, Bourama SOUMANO et d’autres contemporains), l’initiateur à la suite de WorobaDiarisso des règles et principes qui vont régir le fonctionnement des royaumes sur le plan social, politique, économique et sécuritaire. Des initiatives développées et matérialisées en 1236 par la Charte de Kouroukanfuga ou Charte du Mandé à l’initiative de Soundiata KEÏTA. La Charte du Mandé inspirerait le monde ; ellle fut l’une des premières constitutions au monde. Par ailleurs, son contenu est intemporel et on pourrait, sans risque de se tromper, dire que malgré les siècles passés, elle n’a rien à envier aux chartes qui ont l’ambition de régir notre monde actuel. Elle a régi jusqu’à la colonisation les systèmes de gouvernance dans l’espace des empires et des royaumes de l’ouest-africain et, de nos jours encore, elle demeure la colonne dorsale des gouvernances des chefferies traditionnelles.

En Europe, la féodalité serait un système politique, ayant existé entre le Xᵉ et le XIIᵉ siècle, dans lequel l’autorité centrale s’associe avec les seigneurs locaux et ceci avec leurs populations, selon un système complet d’obligations et de services (Réf : Marie-Nicolas Bouillait et Alexis Chassant, « Féodalité » dans le Dictionnaire universel d’histoire et de géographie, 1878).Que ce soit en Afrique ou en Europe et ailleurs dans le monde, l’Histoire retient, depuis les temps immémoriaux, des guerres pour le leadership, des guerres d’annexion territoriales, au gré de leaders de ces époques et des intérêts et ambitions au profit des dirigeants et personnalités du leadership des différentes époques. Donc, le monde, dans son ensemble, aurait vécu en fait dans une instabilité permanente, et cela n’a pas changé, si nous prenons des échelles de temps de grandes amplitudes avec toujours des ruptures de régence.De l’antiquité à nos jours, l’entité Mali a connu trois grands empires (Ghana, Mali, Songhaï) et une multitude de grands et petits royaumes. L’espace que ceux-ci ont occupé couvre l’actuelle Afrique occidentale, et de l’océan Atlantique au lac Tchad, du Sahara au golfe du Bénin.De tous ces empires et par rapport au parcours des uns et des autres, sauf exception, le monde n’aurait jamais été stable. Ce fut, toujours, le règne de la force, du martial, l’hégémonie et la prédation, conduisant à de nombreuses guerres.

L’Afrique, en plus des guerres, comme il y en avait sur tous les continents, aura eu aussi à subir l’esclavage organisé à une échelle jamais connue. Les Européens, sans exception d’aucun pays, organisèrent le commerce des esclaves de l’Afrique vers les Amériques, esclavage à l’origine de l’essor de leurs conquêtes américaines. Depuis cette époque, le pillage de l’Afrique continue: pillage des forces vives, pillage pendant la colonisation ayant suivi le partage de l’Afrique à Berlin sous le leadership de l’Allemand Otto Von Bismark (1815-1898) qui disait : « Les grandes nations gouvernent par le fer, les larmes et le sang ». Sur initiative justement d’Otto Von Bismarck, la conférence de Berlin (1884-1885) consacra le partage, le dépeçage et la colonisation de l’Afrique par les Etats prédateurs et charognards de l’Europe. L’Afrique le vit à ses dépens avec son pillage par la force et les travaux forcés. Sans compter le génocide organisé par les Allemands en Namibie, la colonisation brutale du Congo par le Roi des Belges, en passant par l’exposition des noirs en cage à l’exposition universelle de Paris (1889) ou la Tour Eiffel construite avec le fer venu d’Afrique fut une des meilleures attractions. Des pillages des hommes et des richesses pour les guerres mondiales provoquées par les Européens, tous les prétextes ont été utilisés pour asservir et dépecer le continent africain: missions exploratrices, civilisatrices et évangélisatrices, pour l’annexer et la coloniser, pour se donner une bonne conscience morale qui justifiait la menée ignoble. De cette conférence de Berlin à nos jours, l’Occident fait tout son possible pour empêcher l’Afrique de se s’émanciper et pour se débarrasser de l’influence des pays occidentaux.



La copie à défaut de 1958



Après Remus et Romulus, jumeaux alimentés pour une louve dans la caverne, selon la légende, la roue de l’histoire de s’arrête pas. Selon la mythologie romaine, pour un problème de leadership, Romulus tua Remus. Pour dire que l’histoire de la gouvernance serait pavée de successions par coups de force pour l’accession au pouvoir (Caligula, Julius Caillus Caesar, Octave, Auguste, Tibère, Néron Titus), soit dit en passant : «Il n’y a pas loin du Capitole à la roche Tarpéienne ». Les honneurs et la célébrité n’empêchent pas la déchéance et la chute d’arriver.Après le déclin de l’empire romain, le royaume français serait né et aurait tenu jusqu’à la Révolution en 1789, avec l’effacement de son disque dur de mémoire où tout aurait été remis en cause, où régna l’anarchie, la guillotine avec la décapitation, et l’assassinat de certains acteurs clés de la révolution: Marat, Robespierre, Danton et autres. Avec l’avènement au pouvoir de Bonaparte Napoléon en 1799, par un coup d’Etat le 18 brumaire, par complexe d’infériorité face aux souverains européens de sang royal, ce dernier s’est intronisé Empereur pour parler d’égal à égal avec eux, ce qui était la règle en ces temps-là. De nos jours, la France serait redevenue République après les Napoléon, encore une autre réalité des temps. Que d’exemples omis, alors que toute l’histoire en regorgerait ! De leurs origines vikings, c’est la prédation, toujours la prédation, qui serait de règle, le modèle pour les Occidentaux. Pour dire que notre constitution tirerait ses origines de là une copie pâle de 1958, date après laquelle bien de pays francophones, après le Maroc, la Tunisie, tireraient aussi leurs Lois fondamentales, après les indépendances de cette inspiration. Quelle similitude entre la France de la révolution de 1789, les campagnes napoléoniennes et le cas malien d’après 18 août 2020, tous une rupture d’un ordre constitutionnel préétabli (Réf: Octave Aubry, Napoléon, Flammarion, 1961) ? La monarchie britannique aurait assiégé la France et financé d’autres monarchies européennes pour faire barrage à la Révolution française, y compris par des campagnes militaires, afin qu’elle ne soit pas contagieuse, mais aussi en représailles du rôle joué par la France, notamment à travers le général Gilbert Motier, Marquis de la Fayette (1757-1834) lors de la guerre d’indépendance des Etats-Unis d’Amérique (1775-1783), Saratoga, Rhode Island, Yorktown et autres (Réf: Laurent Pierre Bérenger, mémoires historiques et pièces authentiques sur M. de la Fayette, pour servir à l’histoire des révolutions, Paris, Le Tellier, 1790)

Le cas malien serait une bis-repetita de ce qui s’est passé trois siècles plutôt, des suites de la révolution française avec, comme acteurs majeurs, la France, le Mali et certains pays voisins. Quelle ironie ! De nos jours, la victime des temps anciens se retrouve bourreau des temps modernes… Napoléon aurait uni la presque totalité de toute l’Europe sous ses bottes jusqu’à Waterloo en 1815. Malheureusement, de l’antiquité à nos jours, une bonne partie de l’humanité n’a pas dérogé à ces règles d’hommes forts :l’Egypte pharaonique, l’empire chinois, l’empire romain, la Grèce antique, l’empire ottoman, l’empire hunnique de Attila, l’empire byzantin, les empires britannique, russe, nippon, français, allemand.De tous ces empires, et par rapport au parcours des uns et des autres, sauf exception, le monde n’aurait jamais été stable. Ce fut toujours le règne de la force, du martial, l’hégémonie et la prédation, conduisant à de nombreuses guerres fratricides qui furent à l’origine de la Croix Rouge en 1863 pour endiguer l’atrocité et donner un semblant d’humanité à la boucherie.Après la guerre de sécession aux Etats-Unis (1861-1865) et suite au vouloir des Américains, du fait de la révolution industrielle, de ne plus exporter le coton brut comme matière première vers l’Europe suite à la décision de Alexander Hamilton, premier secrétaire au trésor des États-Unis d’Amériques sous George Washington (1791), les Européens se sont tournés vers l’Afrique à la recherche de sources d’approvisionnement avec pour prétextes les missions exploratrices, civilisatrices et évangélisatrices, pour l’annexer et la coloniser a travers la ruse et les conquêtes sanglantes et, comme le dirait l’autre: ʺ de l’ordre par le chaos ʺ qui, malgré la Déclaration des Droits de l’Homme et du citoyen de 1789 (Réf: Robert Reich, l’Économie Mondialisée, édition Dunod 1997), le déficit d’approvisionnement du vieux continent en produits de premières nécessités et de matières premières dont le coton handicapant pour beaucoup la France et l’Angleterre poussa la France à mettre en valeur des terres du Haut Niger et, plus tard, la construction du barrage de Sansanding ou de Markala (1934-1947). Pour la petite histoire, le Chancelier Helmut Kohl (1930-2017) n’a jamais voulu de l’industrialisation de l’Afrique après l’Asie.

Sur initiative de Otto Von Bismarck, la conférence de Berlin (1884-1885) consacra le partage, l’annexion et la colonisation de l’Afrique par le tracé de lignes droites sur ce que fut jadis l’Atlas Catalan de Abraham Cresques, Juif majorquin (1325-1387) en présence de représentants des puissances de l’époque, assis tout autour d’une table.De cette conférence à nos jours, l’Afrique ne serait jamais arrivée à se départir de l’influence des pays colonisateurs qui seraient même passés par l’acculturation des consciences.De la conférence de Berlin à nos jours et en remontant le temps jusqu’à la période antique, le monde n’aurait jamais été calme, paisible : un fleuve turbulent avec son lot de tragédies et de deuils. Combien de tragédies, de guerres d’annexion, de troubles sociaux politiques et économiques, guerres de décolonisation ? En spectateur, l’Afrique aurait assisté à la création de blocs politico militaires avec ses luttes d’influences, les coups d’Etat, assassinats et autres troubles sociopolitiques, guerres d’annexion territoriales, dépravation des mœurs.



La raison du plus fort…



Vivement, la nécessité de révision des textes fondamentaux régissant le monde ! Que de mauvais exemples dont feraient montre les grandes puissances détentrices de droit de véto à l’Organisation des Nations-Unies ! L’humanité court tous les jours à sa perte.L’entité Mali, avec ses empires, ses multitudes royaumes, ses rois et roitelets, n’a pas fait exception d’instabilité permanente.L’empire serait-il synonyme d’inconstancedynastique au gré d’un ambitieux prédateur en manque d’aventure pour se faire un nom ?En pratique, de l’antiquité à nos jours, il n’est de réalité que des hommes, voire des Etats forts. Les institutions fortes feraient exception. Qu’une institution soit à mesure d’arrêter une autre, fût-elle plus puissante, les chefs promus ne seraient que des animateurs et non l’institution qui, en principe, devrait les protéger et non les détruire, comme ce fut toujours le cas dans notre pays, avec son lot des deuils et de désolation pour les proches, une victime de la patrie…Pour illustrer la suite, je vous fais part d’une expérience personnelle : en visitant le champ d’un parent dans le voisinage de Bamako, nous avons fait appel à un guide de la localité possédant une moto et nous, nous étions en voitures 4×4.Au lieu de passer par la voie dégagée, le guide a pris un raccourci, à travers des ruelles envahies d’herbes, d’arbustes pour sortir de l’agglomération. Puis, nous empruntions un long sentier de terre battue emprunté par des attelages d’ânes, les cyclistes et autres piétons d’infortune, où, par endroit, la piste était impraticable à cause des marres, des aspérités caillouteuses, des buissons, des bûches et d’embuches en embuscade. C’était des détours à travers des sentiers improvisés que j’assimilerais à des voies de contournement pour reprendre plus loin la route.Dans la voiture, on n’arrivait plus à parler, nous étions tous nerveux, comme crispés, à cause de l’état du chemin, au risque de ne pas avoir une crevaison qui risquerait d’endommager le pneu et nous mettre en retard, ou d’avoir des éraflures au niveau de la peinture.Souvent, il arrivait au guide de nous attendre devant ou de se retourner pour voir si nous ne sommes pas tombés en panne.Arrivés au champ après un parcours laborieux de combattants, on commença à se faire du souci pour le retour. Soucis qui furent tout de suite oubliés avec le spectacle devant nous : une dépossession de concession rurale nouvellement morcelée par des particuliers pour usage d’habitation malgré un titre de propriété en cours de validité, délivré par la préfecture de Kati et référencié par une réquisition.Au moment où un voisin attenant à la propriété nous expliquait, à leur étonnement, l’initiative que certains villageois auraient prise, et par habitude avec toute l’assurance et l’impunité qui régenterait la vie actuelle du pays, nous voyons converger vers nous des colonnes de villageois, voire des paysans qui, d’un sabre, qui d’une machette, qui d’un mousqueton, qui d’une daba, qui d’une houe, qui d’un gourdin… En plein Bamako par sa proximité, nous étions à mille lieues pour le spectacle qui se passait devant nos yeux. Sans nous laisser ébranler outre mesure, nous continuâmes d’aborder un cas similaire qui, par finir, serait devenus la règle dans un pays dit de droit.Entre temps, par téléphone, nous prenions conseil auprès d’un conseil juridique pour conduite à tenir. Et cela pour ensuite faire passer le message à ceux qui nous accompagnaient de se tenir tranquilles, de ne pas céder à la provocation, voire de les ignorer et surtout de bien les fixer pour faire semblant de les dévisager tout en restant sur nos gardes.Un cercle s’est formé tout autour de nous, les regards fuyants, comme si par préméditation, on voulait régler un compte …. Avec mon interlocuteur, j’ai mis le haut-parleur du téléphone pour que ce dernier puisse écouter.Sans me préoccuper des visiteurs qui aussi avaient l’ouïe fine pour tout écouter, j’ai exposé au juriste la situation, l’endroit où nous nous trouvions, sans oublier de faire cas de l’assiègement dans lequel nous étions astreints, dans un environnement délétère à haut risque.Sans détour, le conseil nous a demandé si on connaissait l’identité de certaines personnes présentes. Mes accompagnants ont commencé à citer des noms qui, par la suite, les mêmes nous ont adressé la parole de façon impérative, en nous demandant avec qui on communiquait. A Monsieur le Procureur certainement, ai-je répondu.Un a un, ils ont commencé à s’éclipser en nous laissant seuls avec les géomètres pour la ré-délimitation de la parcelle en vue de son aménagement pour l’exploitation. La première délimitation aurait été vandalisée à dessein.Les géomètres auraient reconnu beaucoup parmi les visiteurs indélicats, par récurrence, pour être passés par là pour d’autres litiges et travaux.En fin de journée, obsédés par les conditions du retour, vu l’état steeple de la piste, nous avons demandé à un notable par où nous pourrions accéder à l’ancienne piste rurale du voisinage. Notre guide n’était pas content parce qu’il insistait de retourner, par habitude, par l’ancien sentier.Entre temps, on nous a montré une autre possibilité. Malheureusement pour nous, d’autres auraient profité pour ajouter en toute impunité la piste d’accès et ses emprises à leur patrimoine foncier, en la clôturant outre.Ainsi, notre champ est devenu une enclave entourée d’autres propriétés qui auraient même empiété sur notre aire de plus de 15 mètres de large, en la réduisant, sans accès, comme un Mali au milieu de sept voisins dont certains nourriraient des ambitions d’annexions territoriales, et tout le désordre consécutif à l’ancienne loi fondamentale…



Un autre Mali !



Que c’est triste de voir le Mali d’aujourd’hui se résumer à ça ! Avons-nous été à hauteur de souhait pour éviter un tel tableau sombre, peu reluisant ? Avec autant de cadres de très haut niveau, ne sommes-nous pas capables de réfléchir un autre Mali, un Mali meilleur, un Mali de rêves, de stabilité qui se projetterait sans complexe dans le futur ? Au lieu de tout cela,nous sommes restés cloitrés dans nos divisions, dans un individualisme outrancier, clanique, au détriment de l’intérêt collectif et des ambitions nationales porteuses d’espoir.Pour autant, quant à la communauté internationale, elle serait comme confinée dans des tanières. Les loups ne se mangent pas entre eux, mais de véritable prédateurs en bande, sans foi ni loi à l’extérieur dans la nature. L’Histoire serait jalonnée de sinistres exemples comme les conflits qui continuent d’endeuiller le monde, motivés par la quête du leadership, où le mot pardon n’existerait pas. Des guerres qui occasionneraient des famines, l’analphabétisme, l’inflation, les crises économiques occasionnées en grande partie par les hausses effrénées du coût des hydrocarbures.Que de mauvais exemples auxquels nous nous sommes toujours inspirés pour une meilleure police de gestion de nos Etats !

À suivre

Par Dr. Moussa Mariko, cardiologue
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