Une résolution est généralement la solution à un problème qu’il a lui-même soulevé ou qui lui a été soumis par le secrétaire général par l’Assemblée générale ou par un Etat membre de l’ONU.
Etymologiquement, le mot « résolution« vient du latinresolvere, défaire (ce qui est noué), dénouer ; résoudre (une difficulté), débrouiller, démêlé, expliquer, éclaircir, une résolution est : l’action de solutionner, de résoudre un problème ou une difficulté, etc.
Les résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies sont les décisions qui sont votées par cette instance onusienne. Pour Dr. Madou Diallo, professeur de droit, la Charte des nations unies confère au Conseil de sécurité la responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité internationale. « Le Conseil compte 15 membres disposant chacun d’une voix. Aux termes de la Charte, tous les Etats sont tenus d’appliquer les décisions du Conseil ».
Le Conseil de sécurité est compétent au premier chef pour constater l’existence d’une menace contre la paix ou d’un acte d’agression. Il invite les parties à un différend à régler ce différend par des moyens pacifiques et recommande les méthodes d’ajustement et les termes de règlements qu’il juge appropriés. Dans certains cas, il peut imposer des sanctions, voire autoriser l’emploi de la force pour maintenir ou rétablir la paix et la sécurité internationales. Une telle résolution est acceptée si au moins neuf des quinze membres (depuis le 17 décembre 1963, 11 membres avant cette date) votent en sa faveur et si aucun des membres permanents qui sont la Chine, les Etats-Unis, la France, le Royaume-Uni et l’Union soviétique (la Russie depuis 1991) n’émet de vote contre (qui est désigné couramment comme un veto).
Il est à préciser qu’une résolution des Nations unies est un texte qui a une valeur juridique contraignante, contrairement à une résolution de l’Assemblée générale. Dans le droit international, elle est consacrée par l’article 25 de la Charte des Nations unies : « Les membres de l’organisation conviennent d’accepter et d’abdiquer les décisions du Conseil de sécurité conformément à la présente Charte ».
Ces décisions sont communément appelées des résolutions. Leur vocation est d’apporter une solution à un problème concernant le maintien de la paix et de la sécurité internationale. Le mot « résolution » en soit est un anglicisme. A l’origine, le terme employé dans la Charte des Nations unies est « décision ». Le terme « résolution » ne figure nulle part dans ce texte. La Charte article 27) fait une distinction entre deux types de décisions : les décisions sur les questions de procédures et celles sur toutes autres questions.
Dans l’usage courant, les « résolutions sont les décisions sur toutes autres questions » (article 27 alinéa 3), généralement prévues dans les chapitres VI (Règlement pacifique des différends), VII (Action en cas de menace contre la paix, de rupture de la paix et d’acte d’agression) et VIII (Accords régionaux) de la Charte des Nations unies
Cependant, d’autres décisions autres que celles prises par le Conseil de sécurité sont appelées aussi résolution. Certaines décisions de l’Assemblée générale, d’un organe subsidiaire de l’Assemblée générale ou toute autre organisation sont également des « résolutions« .
Elle définit les actions à entreprendre pour résoudre ce problème. Il peut donc se passer plusieurs mois avant qu’un projet de résolution ne soit rédigé, discuté, voté puis appliqué. Les projets de résolution, les amendements et les propositions de fond sont en principe soumis aux représentants par écrit, selon l’article 31 du règlement intérieur du Conseil de sécurité.
L’initiative d’un projet ou d’une proposition de résolution échoit aux membres du Conseil de sécurité, permanents et non permanents. Par contre, tout membre des Nations unies convié à participer aux débats du Conseil de sécurité au titre de l’article 32 de la Charte peut présenter des propositions et des projets de résolutions.
Mais ils ne seront mis aux voix qu’à la demande d’un des membres du Conseil. Rien ne peut empêcher le ou les auteurs du projet d’aller jusqu’au vote même si un projet (ou une proposition) de résolution n’est soutenu que par une minorité de membres du Conseil de sécurité.
